LE SOUS SOL LORRAIN FSM ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L EST CGT

FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE

Présentation de la marque LE SOUS SOL LORRAIN FSM ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L EST CGT

Déposée le 12 juillet 1978 par FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SOUS SOL LORRAIN FSM ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L EST CGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE, domicilié(e) 43, rue de la Liberté 54490 PIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE SOUS SOL LORRAIN FSM ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L EST CGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE SOUS SOL LORRAIN FSM ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L EST CGT est expirée depuis le 12 juillet 1988.

FEDERATION REGIONALE DES SYNDICATS CGT DU PERSONNEL ET DES PENSIONNES DES MINES DE FER ET DE SEL DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LE SOUS-SOL LORRAIN F.S.M. ORGANE DES MINEURS DE FER ET SEL DE L'EST -C.G.T.